X


Oublié votre mot de passe ?

Abonnez-vous

Store Currency: CAD
Devise:
Le panier est vide (0)

Conditions d’utilisation et politique de confidentialité

Définitions

  • « Artiztix » signifie Artiztix Multimedia Inc, une compagnie enregistrée
    au Canada.
  • « Site » signifie le site web animassiettes.com
  • « Membre » signifie quiconque a un abonnement pour
    utiliser les services du Site.
  • « Vous » signifie tout visiteur ou toute visiteuse du Site, y
    compris les Membres.
  • « Contenu » signifie toutes les photos, images, illustrations,
    livrets explicatifs, vidéos, animations et autres documents sur le
    Site, y compris les versions téléchargées de ces objets.

Conditions d’utilisation

1. Accord

Artiztix met le Site à votre disposition à la condition que
vous acceptiez les conditions d’utilisation énoncées ci-dessous.
En consultant, en utilisant et en téléchargeant des documents
qui se trouvent sur le présent site, vous acceptez de respecter les
présentes conditions chaque fois que vous visitez ou utilisez le site.
Si vous n’acceptez pas de respecter les conditions ci-dessous, vous ne
devez pas visiter le Site.

2.Usages autorisés et usages prohibés.

Il est interdit :

  • d’utiliser le présent site d’une façon qui endommagerait
    le site ou les documents qui y sont affichés
  • de compromettre la sécurité du site ou celle des sites reliés
  • de perturber l’utilisation du site par une autre personne ou d’entraver
    l’utilisation du site par une autre personne
  • d’utiliser ou de tenter d’utiliser le nom d’abonné ou
    le mot de passe d’une autre personne
  • d’utiliser le présent site ou les renseignements qui s’y
    trouvent pour envoyer des courriels en masse
  • de tenter d’accéder sans autorisation aux sections et aux fonctions protégées
    du présent site.

3. Droits de propriété

Le présent site est protégé par les droits d’auteur.
À moins d’indication contraire, tous les textes, images, vidéos
et autres documents qui se trouvent sur le Site sont la propriété
d’Artiztix. Vous pouvez utiliser le Contenu pour créer vos propres
créations artistiques, mais vous ne pouvez pas publier, afficher, transmettre,
reproduire le Contenu en tout ou en partie, ni publier, afficher, transmettre,
reproduire des versions modifiées du Contenu.

Il est interdit d’afficher le Site ou une partie du Site dans un autre site
web (y compris dans un « frame »).

4.Changements au Contenu

Artiztix peut, à sa convenance, changer le Contenu et les autres services
disponibles aux Membres et non-Membres. Le Contenu est sujet à changement
sans préavis.

5. Forums et contenu fourni par des tiers

Dans la mesure où le présent site web contient des babillards,
des forums ou d’autres installations de messages ou de communications,
vous acceptez d’utiliser ces forums uniquement pour envoyer et recevoir
des messages et des documents convenables et ayant un lien avec le forum en
particulier. Par exemple – l’énumération ci-dessous
n’est pas exhaustive –, quand vous utilisez un forum vous acceptez
de ne pas :

  • afficher ou autrement disséminer sur ou par
    l’intermédiaire du présent site web des communications
    ou des documents, quelle qu’en soit la nature, qui harcèlent,
    diffament, causent des préjudices, offensent, menacent, qui sont
    obscènes ou par ailleurs illégaux, ou des documents qui enfreignent
    le droit d’auteur, la marque de commerce, les secrets commerciaux,
    la vie privée ou un autre droit de propriété d’un
    tiers ou dont l’affichage pourrait constituer une infraction criminelle,
    engager la responsabilité civile ou par ailleurs enfreindre une loi
    applicable,
  • afficher ou autrement disséminer des fichiers
    qui perturbent ou détruisent, des programmes informatiques ou du
    matériel similaire – notamment, sans restreindre la généralité
    de ce qui précède, des virus informatiques, des chevaux de
    Troie, des vers ou autres
  • annoncer la vente ou l’achat, ou offrir la vente
    ou l’achat, de biens et de services à des fins commerciales
    – à moins que le forum en particulier n’autorise de tels
    messages
  • effectuer ou distribuer des enquêtes, organiser
    des concours, des ventes en pyramide, ou envoyer des lettres en chaîne
  • recueillir ou autrement réunir des renseignements
    sur d’autres personnes – notamment les adresses de courriel –
    sans leur consentement.

Il n’incombe pas à Artiztix d’exercer le suivi du contenu
de ses babillards, forums ou autres installations de messages ou de communication.

Le présent site web peut, à un moment ou à un autre,
contenir certains documents, certaines données ou certains renseignements
fournis, affichés ou offerts par des tiers (y compris d’autres
membres) – notamment, des articles de forums de discussion en ligne.
Vous reconnaissez que la responsabilité d’Artiztix n’est aucunement
engagée envers vous, en ce qui concerne de tels documents, de telles
données ou de tels renseignements.

6. Liens vers d’autres sites

Certains liens sur le présent site peuvent vous diriger vers d’autres
sites web. Artiztix ne fournit ces liens que pour des raisons de commodité.
Si vous utilisez les sites reliés, vous quitterez le présent
site. Si vous décidez de visiter un site relié, vous le faites
à vos propres risques.

7. Abonnements

Pour vous abonner au Site, vous devez choisir un nom d’abonné et un
mot de passe. Vous vous engagez à garder ces informations confidentielles
et à ne pas les partager avec d’autres personnes.

L’adresse courriel que vous fournissez en vous abonnant doit être correcte
et en vigueur. Si votre adresse change, vous devez en notifier Artiztix en
mettant à jour votre profil de Membre.

Les documents téléchargeables ne sont accessibles qu’aux Membres ayant un abonnement
en cours. Il est interdit d’essayer de contourner cette restriction par
quelque moyen que ce soit.

Les documents téléchargeables sont pour l’usage exclusif du Membre. Certaines pages,
marquées « fiche reproductible », peuvent être reproduites
pour utilisation en situation d’enseignement. À l’exception de ces
fiches reproductibles, il est interdit de transmettre, de publier ou de rendre
disponibles les documents à d’autres personnes de quelque manière
que ce soit. Il est interdit de les numériser ou de les transformer
ou de les modifier de quelque manière que ce soit dans le but de les
transmettre, de les publier ou de les rendre disponibles à d’autres
personnes.

Vous acceptez que ce Site dépend du travail d’une seule artiste et
de sa capacité à continuer son travail. Le fait de vous vendre
un abonnement n’engage pas Artiztix à assurer l’existence future du
Site, ni à y ajouter du Contenu.

Artiztix peut modifier, sans préavis, le Contenu et d’autres informations
réservées aux Membres. Artiztix peut modifier, suspendre ou
fermer le Site, ou une partie du Site, ou restreindre l’accès au Site
sans préavis et sans responsabilité.

Si votre abonnement est annulé, que ce soit à votre demande
ou par une décision d’Artiztix, ou parce que le Site est fermé
pour quelle que raison que ce soit, Artiztix peut décider ou non de
vous accorder un remboursement.

8. Limitation de responsabilité

Vous reconnaissez que la responsabilité d’Artiztix ne sera pas engagée
à l’égard des pertes ou des dommages-intérêts,
quels qu’ils soient – notamment, sans restreindre la généralité
de ce qui précède, des dommages-intérêts directs,
indirects, punitifs, exemplaires, spéciaux ou autres (notamment, sans
restreindre la généralité de ce qui précède,
les dommages-intérêts pour le préjudice à une entreprise,
la perte de renseignements, de programmes, de données, de profits,
d’épargnes ou de revenus) – sous le régime d’une
théorie juridique relative au Contenu ou à son utilisation ou
à l’impossibilité d’utiliser le site ou le Contenu
de quelque façon que ce soit, et ce, même si Artiztix a été
avisé qu’un préjudice donné pourrait être
causé ou qu’une perte donnée pourrait se produire.

Quoi qu’il en soit, vous reconnaissez que la responsabilité globale
d’Artiztix pour tous les dommages-intérêts, quels qu’ils
soient – qu’ils soient fondés sur le droit des contrats ou de
la responsabilité civile ou qu’ils aient un autre fondement –,
se limitera au montant, s’il en est, que vous avez payé pour vous
abonner à ce Site.

9. Modifications de la politique de confidentialité et des modalités

Artiztix a le droit de modifier ces modalités à tout moment,
en mettant à jour la présente page. Nous considérerons
que, si vous continuez à utiliser le présent site, vous avez
accepté les modalités actuelles.

10. Régime juridique

Cette accord et les droits et obligations qui en découlent seront
régis et interprétés selon les lois de l’Ontario (Canada).

Politique de confidentialité

Artiztix ne divulguera pas vos renseignements personnels à une tierce
partie sans votre consentement. Les données relatives aux paiements
(p.ex. numéro de carte de crédit et adresse de facturation)
ne sont jamais enregistrées sur le Site animassiettes.com.

Tous les paiements sont traités, au non d’Animassiettes, par BlueSnap.

Pour nous contacter

Nous n’offrons pas d’aide par téléphone. Si vous avez un problème
technique, veuillez utiliser notre page d’Aide. En cas de besoin, vous pouvez nous contacter par notre formulaire de contact.